Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTIV ARTERO VITAL
I Publishing France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3153112
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ACTIV ARTERO VITAL de I Publishing France

Présentation de la marque ACTIV ARTERO VITAL

Déposée le 12 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I Publishing France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIV ARTERO VITAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I Publishing France domicilié(e) 7, Rue Taylor,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 214 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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I Publishing France a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV PROSTA , ACTIV SOMMEIL , ACTIV MEMOIRE


I Publishing France, société par actions simplifiée - 7, Rue Taylor,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 312214893


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364303 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal afin de procurer bien-être et beauté, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) , à usage alimentaire. Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal afin de procurer bien-être et beauté, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) , à usage alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.